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- Mentions légales | La Fougeraie
Mentions légales Description des services fournis La collectivité s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Propriété intellectuelle et contrefaçons - Crédits Le présent site est une œuvre de création, par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation des textes, photos, éléments graphiques ou fichiers joints est formellement interdite sauf autorisation expresse de La Ville. La Mairie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, photos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Mairie. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Les photos de la ville, des manifestations et autres évènements sont réalisées en grande majorité par le Service communication de la mairie de Digoin ou par des partenaires/prestataires avec leurs accords (sauf photos anciennes et exceptions mentionnées). La reproduction des photographies est uniquement autorisée pour un public de non-professionnels de l'image et pour un usage strictement privé sous réserve de la mention des crédits du cliché. Les autres mentions interdisent toute utilisation sans accord préalable de la ville. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit à moins d'un accord écrit du maire de Digoin. Les photos d'illustrations des articles sans rapports avec la ville sont en majorité tirées de banques d'images libres (sauf exceptions mentionnées). Elles sont destinées à la promotion touristique du département de la Saône- et-Loire pour les acteurs touristiques suivants : offices de tourisme, pays, communautés de communes du département, prestataires touristiques, presse dans le cadre d'un article de promotion touristique de la Saône-et-Loire, organismes institutionnels touristiques régionaux et nationaux. L'utilisation des photos à caractère commercial est INTERDITE tout comme l'illustration de campagnes d'affichage... L’utilisation des photos disponibles sur la photothèque est de l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la ville de Digoin puisse être recherchée à ce titre et sans recours contre ce dernier. Gestion des données personnelles. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l'occasion de l'utilisation du site, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. En tout état de cause La Mairie du Digoin ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le site www.digoin.fr est édité par la Ville de Digoin. Directeur de la publication : CCAS de Digoin Gestionnaire de site : CCAS - Ville de Digoin. Téléphone : 03 85 53 73 00 L’hébergement est assuré par WIX. La maintenance technique est réalisée par la ville de Digoin.
- Politique de confidentialité | La Fougeraie
Politique de confidentialité Politique de protection et de traitement des données à caractère personnel applicable aux citoyens Dans le cadre de la gestion de la commune, nous sommes amenés à réaliser des traitements sur des données à caractère personnel vous concernant. Depuis l’entrée en vigueur en 2018 du Règlement Européen sur la Protection des Données, vous disposez d’un droit renforcé sur vos données à caractère personnel. Les informations ci-dessous vous permettrons de mieux comprendre comment sont gérées et protégées vos données à caractère personnel. Les données à caractère personnel recueillies par les services de la Ville de Digoin et son site internet proviennent notamment : • Soit de la communication consentie de vos données lors du dépôt d’informations sur nos formulaires (voir ci-dessous le paragraphe Dispositions spécifiques) • Soit de la communication volontaire de vos données dans le cadre des obligations légales ou de la réalisation d’un service public • Soit de l’acceptation des cookies et traceurs nécessaires et facultatifs au fonctionnement du site internet Définitions Qu’est-ce qu’une donnée à caractère personnel ? Il s’agit de toute donnée permettant de vous identifier, directement (nom, prénom, adresse, mail...) ou indirectement (plaque d’immatriculation, …). Réf. https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct/question/une-donnee-caractere-personnel-cest-quoi Qu’est-ce qu’un traitement ? Il s’agit d’une action réalisée à partir de données à caractère personnel, telle que la collecte, la gestion, l’enregistrement, l’extraction ou encore l’effacement. Réf. https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/un-traitement-de-donnees-caractere-personnel-cest-quoi Qu’est-ce que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ? Applicable depuis le 25 mai 2018, le Règlement (EU) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, autrement appelé le Règlement général sur la protection des données fixe le cadre juridique applicable aux traitements de données à caractère personnel. Réf. https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/reglement-europeen-sur-la-protection-des-donnees-que-faut-il-savoir Qu’est-ce que la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) ? La CNIL, autorité administrative indépendante française, est chargée de veiller à ce que l’informatique soit au service du citoyen et qu’elle ne porte atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques. Elle est ainsi garante de la protection des données à caractère personnel des individus. Si vous souhaitez obtenir des informations générales sur la gestion de vos données et vos droits, vous pouvez consulter le site internet de la www.cnil.fr Si vous pensez que vos droits ne sont pas respectés après avoir entrepris une démarche auprès du Délégué à la Protection des Données (DPD) de la mairie, vous pouvez contacter la CNIL. Réf. https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct/question/la-cnil-cest-quoi Dispositions générales Les dispositions qui suivent concernent tous les traitements de vos données à caractère personnel effectués par la mairie, sauf mention contraire dans les dispositions spécifiques. Le responsable de traitement Le responsable de traitement est l’entité qui définit les finalités et l’usage qui justifient l’utilisation des données personnelles. Le Maire est donc responsable de traitement. Le Délégué à la Protection des Données (DPD ou DPO) Le DPD s’assure du respect du RGPD pour les traitements de vos données à caractère personnel mis en œuvre dans la mairie. Pour toutes questions relatives aux données à caractère personnel vous concernant et/ou exercer vos droits précisés ci-dessous, vous pouvez contacter le DPD par voie postale à l’adresse suivante : Ville de Digoin / À l’attention de la déléguée à la protection des données – Place de l’Hôtel de Ville - BP 42 – 71160 Digoin. Les finalités de traitements de vos données à caractère personnel. La Mairie traite vos données à caractère personnel à des fins bien précises conformes aux différentes missions qu’elle exécute. Pour chaque traitement réalisé sur vos données à caractère personnel, il existe une ou plusieurs finalités. Pour chaque traitement de vos données à caractère personnel, le détail des finalités est présenté dans les dispositions spécifiques du présent document (voir ci-dessous). La licéité du traitement de vos données à caractère personnel La Mairie ne peut traiter vos données à caractère personnel que si elle en a l’autorisation juridique. Cette autorisation doit reposer sur l’une des bases légales suivantes : votre consentement, une obligation légale, une mission d’intérêt public, un intérêt légitime ou la sauvegarde des intérêts vitaux. Les destinataires de vos données à caractère personnel Seuls les agents de la Mairie qui ont besoin de connaître vos données à caractère personnel pour l’exercice de leurs missions et leur mise en œuvre pour vous ont accès à celles-ci. Certains partenaires de la commune ou tiers autorisés peuvent être destinataires des données, uniquement dans un cadre réglementaire précis (obligation légale, contrat ou convention). Elles ne serviront en aucun cas à des fins commerciales. La durée de conservation de vos données à caractère personnel La Mairie conserve vos données à caractère personnel au regard des contraintes légales et contractuelles et, à défaut, en fonction des besoins liés à la mission de service public. La sécurité pour vos données à caractère personnel La Mairie met en œuvre des dispositifs de sécurité afin de limiter les risques de perte de confidentialité, d’atteinte à l’intégrité ou de perte de disponibilité de vos données à caractère personnel. Pour chaque traitement de vos données à caractère personnel, la mairie est amenée à s’assurer de la sécurité des dispositifs techniques mis en œuvre par ses soins ou par ses sous-traitants. Vos droits sur vos données à caractère personnel Vous disposez de droit sur le traitement de vos données à caractère personnel : droit d'accès, droit à la rectification, droit à l'effacement, droit à l'opposition, droit à la portabilité, droit à la limitation du traitement. Réf. https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles Si vous souhaitez exercer vos droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données de votre mairie. Il s’assurera de la prise en compte et du suivi de votre demande. Sous-traitance La mairie peut faire appel à des sous-traitants dans le cadre du traitement de vos données à caractère personnel. Dans ce cas, la mairie s’assure que le sous-traitant respecte les obligations du RGPD. Transfert de données La Mairie n’effectue pas de transfert de vos données à caractère personnel vers un pays tiers ou une organisation internationale.
- Les services de la résidence | La Fougeraie
De nombreux services collectifs sont proposés : restauration, espaces communs, santé, animations gratuites, jeux de société, boulangerie, coiffure... et bien d'autres ! Nos services à la résidence autonomie « La Fougeraie » La Fougeraie à Digoin Dans un cadre sécurisé et convivial, notre résidence permet à ses résidants de vivre en toute indépendance dans un logement privatif avec des espaces communs dédiés à la vie collective et sociale. De nombreux services collectifs sont proposés : restauration, espaces communs, santé, animations gratuites, jeux de société, boulangerie, coiffure... et bien d'autres ! TOUS NOS SERVICES Nos résidants témoignent Mme Marie G. Réside nte depuis 2022 89 ans "J’ai toujours vécu entre la Motte Saint-Jean et Digoin, un jour je me suis décidée à intégrer la Résidence Autonomie La Fougeraie, car je ne me sentais plus en sécurité chez moi. Depuis mon arrivée, je revis et je me suis fait des amis, je me sens bien dans cette résidence seniors où j’ai retrouvé de la convivialité et où je me sens en famille. Je ne regrette pas mon choix et je me sens vraiment chez moi." Mme Denise P. Résidente depuis 2023 77 ans "J’ai voulu intégrer la Résidence Autonomie La Fougeraie car j’étais seule depuis 14 ans et je ne me sentais pas bien car j’étais isolée, je voyais quelques amis de temps en temps, puis ma santé s’est dégradée et j’ai alors décidé de partir de mon appartement et de rentrer à la Résidence Autonomie « La Fougeraie » pour me sentir en sécurité. Depuis mon arrivée dans la résidence seniors, je revis et je rencontre de nouvelles personnes, cette résidence est calme et conviviale avec un personnel agréable et prêt à rendre service !" Les services de la Fougeraie Espaces communs Une salle de restaurant, un salon et halls pour chaque étage. Seul le salon et la salle de restauration sont équipés de climatiseurs et une fontaine à eau est disponible au salon. Espace de restauration La restauration est assurée tous les jours pour le repas de midi au restaurant et elle reste facultative. En cas de nécessité, le repas peut être servi à l'étage. Santé La résidence est une structure non médicalisée. Chaque résident conserve le libre choix de son médecin, infirmière, kinésithérapeute, pharmacien. En cas d'urgence, les résidents peuvent joindre le personnel de jour comme de nuit (permanence). Animations gratuites Gym douce et équilibre Sophrologie Ateliers divers : Bibliothèque (une fois par mois) Ateliers manuels Jeux de société Ateliers culinaires et chorale Loto… Ateliers culinaires Bien-être Nombreux loisirs Des animations sont proposées tout au long de la semaine : activités manuelles, jeux de société (scrabble, belote, loto, quiz...), rencontre intergénérationnelle, après-midi musical, chorale, goûter à thème, repas de fête, anniversaires... Services additionnels Le boulanger tous les jours sauf le mercredi L'épicier tous les lundis après-midi Une pédicure une fois par mois La résidence est également pourvue d'un salon de coiffure. Deux chambres pour les invités sont à la disposition des famille et amis (en visite chez leurs proches). Voir les tarifs Nouveauté ! Le Conseil de la vie sociale Un nouvel outil de participation des résidants à la vie de l’établissement ! Depuis 2023, la résidence la Fougeraie est dotée d'un Conseil de Vie Sociale. Le rôle de cette instance est d’informer les résidants de tout ce qui a une incidence sur les conditions de vie dans la résidence et d’être le moyen pour eux de participer davantage, de s’exprimer, de communiquer, d’agir ensemble, de proposer des mesures à prendre, d’exprimer des doléances et suggestions, de débattre sur les projets… Celui-ci est un lieu d’échanges et de rencontres. Il permet d’entendre la voix à la fois des résidants et des salariés. À travers leurs remarques, idées, questions… Le CVS a pour but d’améliorer la qualité de vie dans l’établissement. Les représentants et la composition du CVS : Nathalie COQUELIN, adjointe au Maire en charge des solidarités, de l'action sociale et du CCAS; Audrey MARSAC, Directrice du CCAS ; Fernanda Martins, responsable de la Résidence ; Monsieur FORT et Madame CLÉMENT, représentants des résidents et madame GONCALVES-DIAS et monsieur LABBE représentants des familles. Téléchargez les derniers comptes-rendus : Cliquez pour télécharger le CR du Conseil de la Vie Sociale du 17/09/2024 Cliquez pour télécharger le CR du Conseil de la Vie Sociale du 21/03/2025 Cliquez pour télécharger le CR du Conseil de la Vie Social du 09/02/2026 DEMANDE DE RENDEZ-VOUS


